À quelques jours de la clôture de la validation des dossiers pour le scrutin du 2 juillet, la pression monte. L’Autorité ...
IMPORTANT: Avant de transmettre des documents, vous devez vous assurer d’avoir acquitté les frais d’ouverture et de traitement de dossier. Sans ce paiement ...
Le traitement du formulaire d’inscription au dépôt direct au Canada peut prendre jusqu’à 3 mois. Pour des options d’inscription plus simples et rapides, renseignez-vous à Dépôt direct pour les ...
La Direction de la formation du ministère de la Santé vient de lancer une plateforme en ligne dédiée exclusivement aux professionnels paramédicaux et aux ...
Téléchargez et enregistrez le PDF sur votre ordinateur Ouvrez le PDF téléchargé dans Acrobat Reader 10 ou une version ultérieure Ce formulaire est utilisé par les travailleurs indépendants et les ...
Google Forms est un outil en ligne gratuit de création de questionnaires, formulaires et sondages. Il permet de gérer et analyser les données récoltées facilement. Il est idéal pour planifier un ...
1095 - Déclaration de la personne aux études : parents ou personne conjointe pas au Canada (PDF 115 Ko) 1100 - Baisse de revenu d’au moins 10 % – personne conjointe (PDF 120 Ko) 1101 - Baisse de ...
Les formulaires sont accessibles via une série de thèmes reprenant les principales compétences de la Communauté française. Les formulaires peuvent être téléchargés ou complétés directement en ligne.
Pour la déclaration 2026 en cas de réduction ou de crédit d’impôt, au titre des revenus de 2025 soumis à l’impôt en 2026, le formulaire Cerfa 2042 RICI est l’imprimé où doivent être déclarés le type ...
Un service de veille multi-sources unique sur le marché : une ouverture sur l’ensemble des sources de références de l’information juridique Chaque jour, la garantie d’être informé en temps réel de ...